Contenuti
del sito e copyrightLe site www.oget.it est la propriété de lOGET. Il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé les éléments figurant sur ce site sans autorisation écrite particulière et préalable de l’OGET ou du détenteur du droit d'auteur.
Informatique et Libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), en la date du 6 février 2002.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par e-mail. L'OGET s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes et sons et composant ce site, sont la propriété de l'OGET. Les logos de l'OGET et de ses partenaires sont des marques déposées.
Il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé, de vendre, de distribuer, d'émettre, de diffuser, d'adapter, de modifier, de publier, de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les éléments figurant sur ce site sans autorisation écrite particulière et préalable de l'OGET ou du détenteur du droit d'auteur. Les éléments concernés sont les suivants : données (textes et images), fichiers proposés en téléchargement, présentation ou organisation du site, ou oeuvres protégées par le droit d'auteur utilisées par ce site avec l'autorisation des auteurs.
Toute demande de reproduction est traitée par les services de l'OGET au cas par cas et ne peut faire l'objet d'une autorisation automatique.
Application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle (CPI), et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs. La violation de ces droits d'auteurs est un délit de contrefaçon passible en France de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende (CPI, articles L. 335-1 et suivant).
Liens hypertextes
La responsabilité de l'OGET ne saurait être engagée par le contenu des sites Internet pointés par les liens hypertextes du site www.oget.it.
Cookies
L'utilisateur est informé que ce site nécessite l'installation d'un cookie afin d'offrir un service optimal. Le cookie n'est pas utilisé à des fins commerciales mais uniquement à des fins de sécurité et de traçabilité des signatures électroniques. Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de l'OGET.
Configuration minimale requise
L'accès au site de l'OGET et sa consultation nécessitent de disposer de la configuration minimale suivante : type d'ordinateur PC ou Macintosh, mémoire 64 Mo, modem 56 Bds, navigateur Internet Explorer 5.5.
Ce site est optimisé pour Internet Explorer version 5.5 ou supérieure (PC). Les utilisateurs de Netscape (ou d'autres navigateurs) peuvent être amenés à rencontrer quelques difficultés de navigation ou d’affichage. Pour les utilisateurs de Macintosh, le navigateur recommandé est Mozilla.
Pour pouvoir visualiser et imprimer les nombreux documents en texte intégral au format pdf du site, il est recommandé de disposer du logiciel gratuit Adobe Reader, au moins dans sa version 5.
Maintenance
Le site de l'OGET est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés techniques et/ou informatiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, ou remarques, en nous adressant un e-mail.